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 Règlement intérieur de notre club au 01.03.2011

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Date d'inscription : 26/09/2008

MessageSujet: Règlement intérieur de notre club au 01.03.2011   Sam 10 Avr - 15:11

Article 1: Le C.C.B.D. a pour objectif l’organisation et le déroulement de la sécurité lors de diverses manifestations (rallyes, courses de côtes, concerts,…).

Article 2: Lors de son inscription, chaque membre prendra connaissance de la feuille avec les conditions d’admission :
- Avoir plus de 16 ans (- 18 ans, un accord parental sera exigé avec légalisation communale des signatures) pour être Commissaire Radio Stagiaire (à noter : les mineurs seront toujours accompagnés par un des responsables du club).
- Avoir plus de 18 ans pour être Commissaire de route / steward.
- Posséder un extrait de casier judiciaire vierge (certificat de bonne vie & mœurs) et être civilement responsable de ses actes.
- Avoir de la maturité et le sens des responsabilités, savoir travailler en équipe et accepter les conditions (les horaires, l’organisation de la sécurité, participer, aider et accepter toutes les remarques faites par le Conseil d’administration).
- Etre ponctuel, ordonné, dynamique, motivé et s’avoir s’amuser tout en travaillant correctement
(à noter : nous sommes là pour assurer la sécurité, pour prévenir d’éventuels accidents. Nous devons donc faire très attention et rester vigilent en toutes circonstances). Respect = Sécurité
- Prévenir au moins 3 jours avant une manifestation de votre présence ou pas à celle-ci car nous devons préparer le matériel et la nourriture nécessaires.
- Attention, le Ccbd Sécurité Dinant est une Asbl. Il n’y a donc aucune obligation d’être présent à toutes les manifestations !! (mais votre participation à un maximum de manifestations est souhaitable).
- Ne pas mépriser ni dénigrer le club auprès des autres organisations ou auprès du public. Respecter les autres et l’image du club!
- Ne consommer aucune boisson alcoolisée ni drogue ou tout autre produit stupéfiant lors des manifestations Ccbd.
- Se soumettre au règlement du club et l’accepter.
- Etre en ordre de documents administratifs auprès de notre club avant la première manifestation

Article 3: Peut faire partie du C.C.B.D., toute personne de plus de 16 ans jouissant d’une réputation honorable.

Article 4: L’Association a le pouvoir et le devoir de prononcer la radiation d’office de tout membre qui aurait porté atteinte à sa réputation par son comportement (manquement aux convenances, agissements nuisibles à la société, mauvaise conduite, trouble pendant les sécurités, les réunions et les transports, c’est-à-dire ivresse, grossièreté, gestes obscènes, médicaments, drogues, autres stupéfiants, insultes et remarques désobligeantes envers toute personne). Chaque membre bénéficiera de deux avertissements avant l’exclusion définitive.

Article 5: Lors d’une sécurité du C.C.B.D., chaque agent doit accepter et respecter les remarques faites par un des Administrateurs du club (à savoir: président, vice-président; secrétaire, vice-secrétaire, trésorier, vice-trésorier & conseiller).

Article 6: Un membre du Conseil d’Administration qui assiste à une sécurité en dehors du Ccbd Sécurité n’a aucun droit ou pouvoir au sein du club lors de cette manifestation.

Article 7: Tout ce que se dit ou qui se passe lors des réunions, des sécurités ou des transports devra rester confidentiel entre les personnes concernées et le Conseil d'Administration. Rien ne pourra être divulgué sous peine d’exclusion définitive du club.

Article 8: Rôle du Président : Le Président préside les réunions du Conseil d'administration. Il remplit toutes les missions résultant de ses fonctions. Il a le pouvoir de convoquer le Conseil d'administration quand il le juge utile.

Article 9: Rôle du Vice-président : Le Vice-président supplée le Président en cas d'absence de celui-ci et remplit toute autre mission qui lui est confiée par le Président ou par le Conseil d'administration.

Article 10: Rôle du Secrétaire : Le Secrétaire assiste étroitement le Président dans sa mission, il rédige, expédie, dépouille et répartit le courrier du Ccbd Sécurité. Il rédige et envoie les convocations aux réunions du Conseil d’Administration et des assemblées. Il tient à jour la liste des membres et signale les changements intervenus. Il prévoit les documents nécessaires au bon déroulement des activités et des réunions. Il reçoit les candidatures des nouveaux membres et assure du bon déroulement de la procédure. Il reçoit les candidatures de membres au Conseil d’Administration, collationne et vérifie les procurations.

Article 11: Rôle du Vice-secrétaire : Le Vice-secrétaire assiste le Secrétaire suivant ses instructions et le remplace en cas d'absence.

Article 12: Rôle du Trésorier : Le Trésorier est le gardien de tous les fonds de l'A.S.B.L.. Il établit un bilan annuel et soumet une situation financière à chaque réunion du Conseil d'administration. Il exige un bilan détaillé de chaque opération financière de l'A.S.B.L.. Il remplit enfin toute autre mission pouvant résulter de ses fonctions et transmet à son successeur ou au Président, à l'expiration de son mandat, les comptes et biens de l'A.S.B.L. en sa possession. Il facilitera, en outre, le travail du ou des commissaires aux comptes désignés par l'assemblée générale.

Article 13: Rôle du Vice-trésorier : Le Vice-Trésorier assiste le Trésorier suivant ses instructions et le remplace en son absence.

Article 14: Rôle du Conseiller : Le Conseiller assure la médiation entre les agents et le Conseil d’Administration. C’est lui qui essaie de régler les situations de conflits et de trouver des arrangements dans les situations difficiles.

Article 15: Chaque membre est prié de prendre soin du matériel qui lui est confié lors d’une sécurité sous faute de remboursement du matériel dégradé:
- Vestes Parka Security: toute détérioration donnera suite à une amende de 160 € (prix de la veste).
- Polards C.C.B.D.: toute détérioration donnera suite à une amende de 60 € (prix du polard).
- Pantalons de sécurité: toute détérioration donnera suite à une amende de 35 € (prix du pantalon).
- Tee-shirts C.C.B.D.: toute détérioration donnera suite à une amende de 25 € (prix du tee-shirt).
- Baudriers: ne pas prendre les baudriers « pour des minijupes » et ne pas les étendre à terre pour s'asseoir dessus.
- Casquettes Ccbd: les porter lors des manifestations qui ne font pas partie de l’Asaf. (Détérioration: amende de 20 €)
- Casquettes Asaf: les porter tout le temps (quand les conditions météorologiques s'y prêtent) sauf aux heures de table.
Interdiction de repartir avec, les casquettes sont et resteront la propriété de l’Asaf prêtées au Ccbd Sécurité Dinant.
- Les bonnets: vous avez le choix de porter la casquette ou le bonnet selon les conditions climatiques!
- Cartes d’identité du Club: ne pas les plier, les recouper ou mordre dans le plastique!
- Cartes de licences ASAF: ne pas les plier, les recouper ou mordre dans le plastique et ne pas les reprendre chez soi!
- Radios: ne pas les laisser à l’humidité, sous la pluie ou sans surveillance!
- Oreillettes: ne pas essayer de les brancher sur les baladeurs, les Mp3 ou les Gsm!
- Lampes: ne pas éblouir les gens ou les automobilistes avec les lampes. Merci de les porter correctement et de ne pas les abandonner n’importe où sans surveillance.
Des responsables sont nommés pour veiller au bon respect du matériel.

Article 16: Les licences de Commissaire de route & Steward (plus connues sous le nom de licence CAS) délivrées par l’Association Sportive Automobile Francophone (ASAF) seront prises en charge pour chaque agent étant présent à plus de 3 sécurités par année. Ces licences sont payées par le Club Ccbd Sécurité, dés lors celles-ci resteront la propriété du Club et seront reprises en fin de journée à chaque sécurité.

Article 17: Si une personne est désagréable envers vous, restez courtois, poli et calme pour la bonne réputation du club. Vous ne savez jamais à qui vous vous adressez! En effet, la personne avec qui vous avez été désagréable peut être une personne officielle de la manifestation! Si vous êtes de mauvaise humeur, il n’est pas nécessaire de passer vos nerfs sur les personnes qui se situent dans votre entourage.

Article 18: Point de vue de la politesse: dire bonjour aux autres, être courtois et accepter de collaborer avec tout le monde sans avoir à subir les remarques désobligeantes de certains constituent les éléments essentiels du travail d'équipe au sein du club. Les Administrateurs n’entreront plus en ligne de considération en cas de problèmes entre deux agents pour des histoires sentimentales ou des querelles personnelles. Vous êtes assez grand pour régler vos problèmes entre vous !! Même si vous appréciez moins un autre membre, merci de ne pas lui faire des affronts et des remarques en public. Ne lui adressez pas la parole et ne commencez pas à faire des scandales pour rien. La vie privée et sentimentale d’un membre ne regarde que lui! Gardez vos préjugés pour vous, inutile d’en faire part à tout le monde en public.

Article 19: Aucune arme, aucun couteau ou objet tranchant ne sera accepté. Aucune résolution de problème ne se fera au moyen d’un objet!!! Si un des membres du Ccbd transgresse cette règle, il sera directement et définitivement exclu du club et pourrait être, dans les cas extrêmes, poursuivi par une plainte déposée au tribunal de Dinant.

Article 20: Tout membre effectif lors des sécurités prendra pour précaution de se munir de sa propre nourriture et de boissons non alcoolisées! Les déjeuners, les dîners et les soupers ne seront pas obligatoirement fournis par l'organisation des sécurités ou par le club C.C.B.D. Lorsque la nourriture et les boissons seront fournies par le club, elles devront être utilisées avec modération (une canette ouverte = une canette bue complètement). Il est inutile aussi de faire des provisions pour retourner chez soi!!

Article 21: Lors des sécurités, tout agent se voit dans l'obligation de porter une tenue correcte, décente, propre et adéquate par rapport aux températures rencontrées lors des sécurités. Il sera demandé à chaque membre d’avoir une hygiène corporelle décente, d’avoir recours à la douche lors de weekend de sécurité, sans râler car on s’est déjà lavé la veille ou l’avant-veille. Merci de respecter les autres et l’image du club!

Article 22: Lors des sécurités, tout membre effectif se voit dans l'obligation de respecter les horaires déterminés sur les convocations (ne pas arriver lorsque tout est mis en place et quitter les lieux avant le démontage pour laisser le travail aux autres). On est une équipe, donc tout le travail se fait en équipe!!!

Article 23: Pour ce qui est de l’utilisation des radios en sécurité: un cours sur l’utilisation des radios sera donné à tout le monde afin qu’on les utilise correctement. Les radios ne sont pas des jouets, elles ont un but de "sécurité", elles permettent d’appeler en renfort, de demander un renseignement ou bien simplement de faire appel aux services de secours via une demande faite auprès d’un des administrateurs du Ccbd Sécurité. N’oubliez pas que tout le monde peut entendre ce qui est émis par notre fréquence, donc évitez grossièretés, insultes, insanités, délires et moqueries durant toute la sécurité!!!
En cas de mauvaise utilisation de celle-ci, la radio sera reprise directement par un des membres du Conseil d’Administration sans aucun avertissement! Lorsque les radios sont personnelles, le membre veillera à couper sa radio et à cesser directement ses stupidités. Dans le cas contraire, un avertissement lui sera dressé.

Article 24: Lors des sécurités, tout agent se voit dans l'obligation de respecter la propreté des voitures accompagnantes, de la remorque (celle-ci est prévue au transport du matériel et non à servir de poubelle géante), ainsi que des endroits où l’on se trouve (bâtiments, dortoirs, réfectoires, routes, endroits publics et l’environnement de façon générale). Certains membres viennent avec leur véhicule personnel pour le transport des agents et/ou du matériel. Il serait bon de savoir que les véhicules ne sont pas des containeurs à déchets. Des poubelles sont prévues! Lorsque des locaux, des chambres, etc. vous sont gracieusement prêtés, il vous sera demandé de remettre en état avant de quitter les lieux. Ramassez vos déchets et veillez à ne rien détériorer. Dans le cas contraire, les frais seront à la charge de la personne qui a endommagé.

Article 25: L’organisation de la sécurité et aux différents postes:
- Des tours de rôles seront organisés pour les repas afin de continuer à assurer la sécurité durant les heures de repas.
- On ne quitte pas son poste uniquement sous prétexte qu’il pleut (vous êtes équipés de vêtements adéquats).
- Ne pas laisser les filles seules aux barrières à certains postes, elles doivent être impérativement accompagnées d’un garçon.
- Etre minimum deux par postes (dans la mesure du possible).
- Ne pas s’affaler sur les barrières ou sur les murs, ayez un comportement correct!!
- Les disputes et les problèmes personnels sont à régler ailleurs qu’en public. Ceux-ci ne doivent pas intervenir dans la vie courante du club et venir entraver le bon déroulement d’une sécurité par des "règlements de compte".
- Seules les personnes en parfaite santé (sans plâtre, sans attelles, ni béquilles) seront acceptées lors d’une manifestation. Dans le cas contraire, les autres retourneront à leur domicile ou pourront nous accompagner mais ne pourront pas participer comme Steward ou Commissaire de route avec le matériel et la tenue du Ccbd Sécurité.
- Lors de chaque sécurité, un plan de la zone de sécurité et une fiche avec les différents postes seront établis. Chaque membre sera placé à un poste bien défini durant un temps bien défini et devra le respecter. Chaque membre effectif sera capable de gérer n’importe quel poste sans commencer à faire "la révolution" parce que le poste du voisin est mieux que le sien. A noter que certains postes ne prendront pas place dans la fiche des tournantes pour raison de sécurité importante.
- On ne quitte pas son poste sans en avoir avisé au préalable un des responsables du Club afin de procéder à un remplacement. On ne quitte pas son poste plus de 30 minutes pour aller aux toilettes.
Dans tous les cas, n’oubliez pas que lorsque vous êtes en tenue, vous représentez l’image du Club Ccbd Sécurité !!!!

Article 26: La tonnelle sera utilisée uniquement durant les temps de pauses autorisées, les temps de midi ou en fin de journée. Plus personne ne restera assis sous la tonnelle durant des heures entières pendant que certains travaillent sans relâche. Il sera demandé aussi à tout le monde de veiller à la propreté sous la tonnelle!!

Article 27: Chaque membre respectera les autres qui logeront sous la tonnelle. Inutile de se faire remarquer, de jouer avec les Gsm, de mettre de la musique ou encore d’aller secouer les autres. Chaque personne a besoin de repos lorsqu’on fait un weekend de sécurité.

Article 28: Chaque membre veillera à rester au poste qui lui a été confié, sans le quitter pour des bêtises et aller ennuyer les autres postes.

Article 29: Le Conseil d’Administration et en particulier le Président souhaiterait qu’on ne fouille plus dans les documents du club à la recherche de certains documents ou de certaines informations. Rien n’est confidentiel dans le club, il suffit de demander pour voir! La personne qui sera attrapée à l’avenir à fouiller dans l’administratif du club ou dans n’importe quelles affaires personnelles d’un membre sera exclu définitivement.

Article 30: Toute personne se moquant d’un membre du Conseil d’Administration par des plaisanteries, des réflexions, des réactions négatives, des gestes ou en répondant sans arrêt par l’incertitude ne sera plus pris en charge lors de certaines manifestations.

Article 31: L’utilisation en surdosage de médicaments est totalement interdite. Vous n’êtes plus des enfants pour que l’on vous donne vos pilules à bonne heure et en bonne quantité!! Dans le cas où une personne prendrait des médicaments en surdose et ne paraîtrait pas dans son état normal, le Conseil d’Administration se verrait dans l’obligation de faire appel à un service d’intervention médical (numéro international : 112). A noter que les frais d’intervention médicale seront à charge de la personne malade.

Article 32: Toute personne est civilement responsable de ses actes. En cas de problèmes graves, seule la personne sera concernée. Le club et le Conseil d’Administration décline toute responsabilité!!

Article 33: Pour que l’inscription au sein du Club Ccbd Sécurité soit validée, la recrue devra fournir un extrait de casier judiciaire vierge!

Article 34: Aucun document distribué par le Conseil d’Administration du Ccbd ne pourra être utilisé contre le club, ni contre ses membres.

Article 35: Le club Ccbd Sécurité dispose d’une comptabilité complète, sincère et véritable. Chaque membre peut demander à la consulter lors d’une réunion pour avoir preuve qu’il n’y a aucun détournement et aucune malveillance de la part des Administrateurs du Club!

Article 36: Toutes les décisions prisent lors des réunions ou des assemblées seront actées et signées par les personnes présentes. En cas de contestation, la personne qui réfute des décisions pourra consulter les documents officiels pour vérification!

Article 37: Lors des réunions ou sous la tonnelle lors des sécurités, seules les personnes faisant partie du Ccbd Sécurité seront acceptées. Inutile de venir avec frère, sœur, copain, copine ! Ils ne pourront pas assister à la réunion. Il n’est déjà pas évident d’obtenir l’attention de tout le monde avec les membres, alors lorsque des tierces personnes s’y mêlent, ça devient quasiment impossible de travailler correctement.

Article 38: Pour les membres qui n’ont pas encore atteint leur majorité (18 ans), l’accord parental sera obligatoire lors des manifestations où les membres logent sur place. Un document devra être signé par les responsables du membre qui auront pris connaissance des conditions et du règlement.

Article 39: Les modifications à apporter au règlement doivent être proposées par les membres au Conseil d'Administration et approuvées par l’Assemblée Générale.

Article 40: Pour qu’une décision soit prise par l’Assemblée, la présence d'une majorité des membres du Conseil d’Administration et de 4 à 5 membres est obligatoire.

Article 41: Le présent règlement fait loi commune pour tous les membres qui reconnaissent en avoir pris connaissance, l'acceptent et s’engagent à s’y conformer strictement.

Article 42: Un document de présence devra obligatoirement être signé par chaque membre à son arrivée, celui-ci prendra le soin de marquer lui-même son heure d’arrivée à côté de sa signature. La même opération sera renouvelée lors de son départ. La journée de la personne qui ne signera pas ce document ne sera pas remboursée !!

Article 43: Le système de défraiement:
- Une journée complète (100% de la journée): 5 euros.
- Une journée incomplète (de plus de 50% de la journée): 2.50 euros.
- Moins d’une demi-journée (de moins de 50% de la journée): 0 euro, aucun paiement ne sera fait!

Article 44: Dans n’importe quelle situation, les agents ne vont plus s’adresser aux comités organisateurs mais ont l'obligation de passer par les membres du Conseil d’Administration de notre club.

Article 45: En ce qui concerne le montage et le démontage du matériel (tonnelle, …), tout le monde participe. Ce ne sont pas certains qui montent la tonnelle pendant que d’autres vont se promener ou encore s’empressent d’aller se changer au toilette, dans les voitures ou dans la salle. Pour se changer, une bâche à été installée sous la tonnelle pour faire office de vestiaire. Dorénavant, tout le monde (sans exception) s’habillera et se déshabillera donc sous la tonnelle avant de commencer ou de quitter la sécurité.

Article 46: En cas d’accident ou de blessures, il faut directement le signaler à un membre du Conseil d’Administration afin qu’il puisse prendre les dispositions nécessaires pour pouvoir faire intervenir l’assurance de l’Asaf en cas de besoin. Pour que l’assurance de l’Asaf prenne en compte un accident, il faut que la « victime » se soit présentée auprès du médecin de l’organisation avant la fin de l’épreuve. Dans le cas contraire, si l’accident n’est pas déclaré directement lors de la manifestation, l’assurance de l’Asaf ou le club Ccbd sécurité ne prendront plus en charge ni les frais médicaux ni les frais administratifs ou juridiques.

Article 47: Après concertation des membres et du Conseil d’Administration, la tarification kilométrique sera d’un euro par 10 kms parcourus. La vérification des kms sera faite en comptabilité via le site www.mappy.com
- Le paiement se fera :
* aller-retour domicile-manifestation : pour ceux qui habitent à plus de 15 kms de Dinant. Dans ce cas-là, le covoiturage n’est pas possible.
* aller-retour Herbuchenne-manifestation : pour ceux qui habitent à moins de 15 kms de Dinant.
- Pour ceux qui refuseront de participer au covoiturage, les frais kilométriques ne seront pas remboursés !!
- A noter : celui qui aura oublié ses biens personnels à Herbuchenne et qui voudra que l’on fasse un détour avant de le reconduire, paiera les kilomètres à la personne qui l’aura conduit (n’oubliez pas que l’essence n’est pas bon marché !!)
- Les frais kilométriques ne seront remboursés qu’aux personnes qui démarreront et qui termineront la manifestation en même temps que tout le monde ! Inutile de venir pour une heure et penser se faire rembourser les frais kilométriques !

Article 48: En cas de perte ou de détérioration de matériel, un document servant de déclaration devra être rempli auprès d’un des membres du Conseil d’Administration. Le responsable matériel prendra soin de vérifier, à la fin de chaque sécurité avec les différents agents, l'état du matériel rendu
par ceux-ci.

Article 49 : Etant donné que notre première mission est la sécurité, aussi bien la nôtre que celle du public, en cas de soupçon d’alcoolémie de la part d’un des membres de notre club, le Conseil d’Administration se réserve le droit de faire souffler cette personne dans un éthylotest. Dans le cas ou cette dernière serait positive au test d’alcool ou refuse de faire le test, elle serait invitée à regagner son domicile et à ne pas intervenir en sécurité durant cette journée. La même sanction sera prise en cas de doute sur la prise de substances illicites ou si le membre présente un état second. Dans le cas où un membre serait sous une quelconque influence à l’insu des membres du Conseil d’Administration, en cas d’accident ou de problème lors d’une manifestation, les assurances et le club ainsi que ses membres ne seraient aucunement responsables. Seule cette personne serait entièrement responsable de ses actes et çà n’engagerait que sa seule responsabilité civile !

Article 50: Le C.C.B.D. s’interdit toute immixtion dans les questions politiques, linguistiques et religieuses.
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